Marque enregistrée - Marque en vigueur

la vallée des saints gweltaz
M. arhantec yvon
M. courcoux jean-francois

Numéro de dépôt :
4271330
Date de dépôt :
11/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/05/2026
la vallée des saints gweltaz de arhantec yvon

Présentation de la marque la vallée des saints gweltaz

Déposée le 11 mai 2016 par monsieur arhantec yvon et monsieur courcoux jean-francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « la vallée des saints gweltaz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Les déposants sont monsieur arhantec yvon domicilié(e) 2 quénéquillec - 22160 - CARNOET - France et monsieur courcoux jean-francois domicilié(e) 2 le provéconte - 22940 - PLAINTEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. arhantec yvon domicilié(e) 2 quénéquillec - 22160 - CARNOET - France.

La marque la vallée des saints gweltaz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la vallée des saints gweltaz arrivera à expiration en date du 11 mai 2026.

arhantec yvon a également déposé les autres marques suivantes : la vallée des saints , VIVIANDA


M. arhantec yvon - 2 quénéquillec - 22160 - CARNOET - France

M. courcoux jean-francois - 2 le provéconte - 22940 - PLAINTEL - France


M. arhantec yvon - 2 quénéquillec - 22160 - CARNOET - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (a l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins a indication géographique protégée ; cidres ; poirés ; liqueurs ; hydromel.